Annick GOUTAL

MENTIONS LÉGALES

1. Avant propos

2. Coordonnées

3. Propriétés intellectuelles

4. Limitation de responsabilité

5. Liens

6. Informations personnelles

7. Cookies

8. MODIFICATIONS DES MENTIONS LÉGALES

9. Litiges

10. Non-validité partielle

2. COORDONNÉES

Le présent Site www.annickgoutal.com est édité par la Maison Annick Goutal, Société par Actions Simplifiée, au capital social de 6.192.479 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 331 293 159 et sous le numéro de TVA intracommunautaire FR 29331293159, dont le siège social est situé 49/53 avenue des Champs Elysées 75008 Paris, France - Numéro de téléphone : +33 (0)1 40 71 20 60 – Email : customerservice@annick-goutal.com

Le Responsable Légal de la Maison Annick Goutal est Monsieur Thierry MAMAN.

L'hébergement du Site est assuré par la société PEER 1 Hosting, dont le siège social est situé au 400 avenue Roumanille, Green Side, Bât 2, 06410 Biot, France.

L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectuent dans le cadre des mentions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l'internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes.

La Maison Annick Goutal se réserve le droit de mettre à jour à tout moment les présentes Mentions Légales.
La Maison Annick Goutal a fait tout ce qui est en son pouvoir pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire du Site sont exactes. Cependant, la Maison Annick Goutal ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. En aucun cas, la Maison Annick Goutal ne pourra être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation du Site. La Société décline également toute responsabilité concernant toute interférence, interruption, déconnection et tout autre problème de fonctionnement du Site.

3. PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

Le Site et chacun de ses éléments et notamment textes, informations, images, icones, photographies, illustrations, multimédia (graphique, audio et vidéo), chartes, rapports, software, HTML code et tout autre matériel sont et demeurent la propriété exclusive de la Maison Annick Goutal, seule habilitée à exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, logos, noms de domaine, modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse.

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Dans ces conditions, nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quel titre que ce soit, même partiellement, les droits de propriété intellectuelle, sans l’accord préalable et écrit de la Maison Annick Goutal. Les marques et logos Annick Goyal sont des marques déposées. Toute reproduction constitue par conséquent, une contrefaçon.

4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

La Maison Annick Goutal ne garantit pas que le Site soit disponible de manière continue, sans interruption provisoire, sans suspension ou sans erreur.
Sans limiter la portée des autres dispositions des Mentions Légales, la responsabilité de la Maison Annick Goutal ne pourra être retenue qu’en cas de faute prouvée lui étant exclusivement imputable. En tout état de cause, elle sera limitée aux seuls dommages directs. La Maison Annick Goutal se réserve le droit de suspendre l’exploitation du Site.

5. LIENS

Le Site peut inclure des liens vers d’autres sites. Dans la mesure où la Maison Annick Goutal ne peut contrôler ces sites, la Maison Annick Goutal ne peut être tenue responsable de la mise à disposition de ces sites, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites. De plus, la Maison Annick Goutal ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

6. INFORMATIONS PERSONNELLES

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7. COOKIES

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8. MODIFICATIONS DES MENTIONS LÉGALES

La Maison Annick Goutal informe les internautes consultant le Site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.

9. LITIGES

Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l'utilisation du Site.

10. NON VALIDITÉ PARTIELLE

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Mentions Légales sont tenues pour non-valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.